Actualités
Le Carnet de
l’Entrepreneur •
Nos experts y partagent leur vision du terrain : actualités sectorielles, conseils pratiques et regards croisés sur un monde qui bouge.
Toutes nos actualités
Saint-Gobain et la Ville de Paris vont recycler les fenêtres usagées
La Ville de Paris et ses bailleurs sociaux ont conclu un partenariat avec Saint-Gobain pour créer une filière de recyclage des fenêtres…
14 août 2023
Les associations soumises à la commande publique
Certaines associations, qualifiées de pouvoirs adjudicateurs, doivent respecter les règles de la commande publique.
14 août 2023
Insertion : cinq nouveaux territoires zéro chômeur de longue durée
Cinq nouveaux territoires viennent d’être habilités pour participer à l’expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée ».
14 août 2023
Indemnités de rupture conventionnelle et de mise à la retraite : du nouveau
Le même régime social s’appliquera, à compter du 1 septembre 2023, à l’indemnité de rupture conventionnelle et à l’indemnité de mise à la retraite.
14 août 2023
Le service de déclaration en ligne des dons manuels s’enrichit !
Le site www.impots.gouv.fr autorise désormais la déclaration d’un don manuel même lorsqu’il existe des donations antérieures de moins de 15 ans.
11 août 2023
L’illectronisme touchait 15 % des Français en 2021
Selon l’Insee, 15,4 % des personnes de plus de 15 ans vivant en France en 2021 étaient en situation d’illectronisme. Un handicap qui frappe plus…
11 août 2023
Ergothérapeutes : le droit de prescrire certains dispositifs médicaux
Depuis le 1 juillet 2023, les ergothérapeutes sont autorisés à prescrire certains dispositifs médicaux et aides techniques, dont la liste a été fixée de…
10 août 2023
Rapport annuel sur l’état de l’internet en France
L’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) vient de publier son rapport annuel sur…
10 août 2023
Tascom : quel est le sort des chapiteaux temporaires ?
Les espaces temporaires doivent être pris en compte dans la surface de vente retenue pour le calcul de la taxe sur les…
9 août 2023
BON À SAVOIR | SOLTéA, le calendrier des versements et des répartitions évolue !
SOLTéA est une plateforme qui permet de faciliter la répartition du solde de la taxe d’apprentissage. Celle-ci regroupe l’ensemble des établissements et/ou…
9 août 2023
Un guide pour lancer son entreprise de cosmétiques
La Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) vient de publier un guide pour les…
8 août 2023
Notaires : suspension provisoire d’un notaire mis en examen
La suspension provisoire d’un notaire de ses fonctions n’est pas une sanction disciplinaire mais une mesure de sûreté conservatoire.
8 août 2023
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