Actualités
Le Carnet de
l’Entrepreneur •
Nos experts y partagent leur vision du terrain : actualités sectorielles, conseils pratiques et regards croisés sur un monde qui bouge.
Toutes nos actualités
Insertion : des mesures pour favoriser l’emploi des personnes handicapées
Le gouvernement souhaite favoriser l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés et renforcer leurs droits.
📅 26 décembre 2023

Taxes sur les véhicules affectés à l’activité : à déclarer et à payer en janvier 2024 !
Les entreprises peuvent être tenues, chaque année, de s’acquitter de deux taxes sur les véhicules de tourisme qu’elles ont affectés à leur activité.…
📅 26 décembre 2023

Tesla rappelle plus de 2 millions de voitures aux États-Unis
Suite à une alerte de l’autorité fédérale de sécurité routière, le constructeur américain vient de lancer le plus grand rappel de son…
📅 22 décembre 2023

Rémunérations des associés de Sel : quel régime fiscal ?
À compter de l’imposition des revenus de 2024, les rémunérations allouées aux associés de société d’exercice libéral à raison de l’exercice de leur…
📅 22 décembre 2023

Petits commerçants : un bilan en demi-teinte
Si les TPE du commerce alimentaire poursuivent leur belle dynamique au deuxième trimestre 2023, les spécialistes de l’équipement de la maison et de…
📅 22 décembre 2023

Une proposition de loi pour assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Déposée à l’Assemblée nationale le 5 décembre 2023, une proposition de loi envisage notamment d’instaurer des cas de révocation aux avantages matrimoniaux…
📅 22 décembre 2023

Intérêt de prévoir une clause résolutoire dans un bail commercial
Dans le bail commercial que j’ai signé pour les locaux occupés par mon entreprise figure une clause prévoyant que le bail sera…
📅 22 décembre 2023
Médecins : des aménagements dans la déclaration des indicateurs
Les médecins peuvent, dès à présent et jusqu’au 4 février 2024, remplir leurs indicateurs pour l’année écoulée sur l’espace amelipro. Plusieurs aménagements ont été…
📅 21 décembre 2023

Actes accomplis pour le compte d’une société en formation : du nouveau !
La procédure de reprise des actes accomplis par les futurs associés pour le compte d’une société en formation est assouplie. La mention…
📅 21 décembre 2023

Kignon : des gâteaux fabriqués grâce à des invendus de pain
L’entreprise Handi-Gaspi mise sur la lutte contre le gaspillage pour ses biscuits Kignon. Elle récupère les invendus de pain pour fabriquer des…
📅 21 décembre 2023

Le Smic fixé à 11,65 € en 2024
Au 1 janvier 2024, le taux horaire brut du Smic passe de 11,52 € à 11,65 €.
📅 21 décembre 2023

Le minimum garanti en hausse en 2024
Le minimum garanti est fixé à 4,15 € au 1 janvier 2024.
📅 21 décembre 2023

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