Toutes nos actualités

Création

Une école qui accompagne l’entrepreneuriat dans le sport

Depuis quelques mois, les campus AMOS proposent un parcours d’accompagnement à l’entrepreneuriat pour les étudiants désireux de monter leur entreprise dans l’écosystème…

📅 21 juin 2022

Profession

Avocats : évolution de l’e-plateforme de formation continue

Le Conseil national des barreaux a annoncé la mise à jour de la plate-forme en ligne dédiée à la formation continue des…

📅 21 juin 2022

Social

Exploitants agricoles : option pour une assiette annuelle des cotisations sociales

Les exploitants agricoles ont jusqu’au 30 juin 2022 pour demander que leurs cotisations sociales personnelles soient calculées sur la base de leur dernier revenu…

📅 21 juin 2022

La distribution hors-domicile face à l’inflation galopante

Après la crise sanitaire, le secteur de la distribution hors-domicile affronte le défi majeur de l’inflation avec une hausse des tarifs généraux…

📅 21 juin 2022

Autres

Prescription de l’action contre un emprunteur : et la caution ?

Lorsque l’action d’une banque contre un emprunteur est prescrite, elle est également prescrite contre la caution.

📅 21 juin 2022

Autres

Reprise d’une SCP installée en ZRR et exonération fiscale

Le rachat de la totalité des parts d’une SCP par un nouvel associé constitue une reprise d’entreprise ouvrant droit à l’exonération fiscale…

📅 20 juin 2022

Coup de frein sur le marché des matériaux de construction en avril

La mauvaise passe du marché des matériaux de construction se confirme. Après un premier repli en mars, la production de granulats et…

📅 20 juin 2022

Juridique

Des nouveautés pour les fonds de dotation

Un récent décret apporte plusieurs modifications sur la création, le fonctionnement et le contrôle des fonds de dotation.

📅 20 juin 2022

Métiers Associatifs

Culture : des précisions sur les frais de sécurisation des évènements

Le ministère de l’Intérieur précise les règles à respecter lorsque les associations ont recours à la police ou à la gendarmerie pour…

📅 20 juin 2022

Autres

Licenciement pour inaptitude : faut-il toujours consulter le CSE ?

L’employeur qui est dispensé de rechercher un emploi de reclassement pour un salarié déclaré inapte par le médecin du travail n’a pas…

📅 20 juin 2022

Juridique

Effet d’une mise en demeure sur la prescription d’une créance

J’ai envoyé à un client, par lettre recommandée AR, une mise en demeurede payer une somme d’argent restée impayée. Cette mise en…

📅 17 juin 2022

Interdiction des moteurs thermiques : les petits fabricants épargnés ?

Largement commenté par la presse, l’amendement « Ferrari » devrait permettre aux constructeurs produisant moins de 10 000 véhicules par an de bénéficier d’un régime dérogatoire.

📅 17 juin 2022