Actualités
Le Carnet de
l’Entrepreneur •
Nos experts y partagent leur vision du terrain : actualités sectorielles, conseils pratiques et regards croisés sur un monde qui bouge.
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Diminuer l’empreinte énergétique des produits numériques
Alors que la Commission européenne travaille sur l’écoconception et l’étiquetage énergétique des ordinateurs, l’Arcep propose différentes mesures pour améliorer la durabilité des…
📅 5 septembre 2024

Mots de passe
Les mots de passe restent encore le moyen le plus utilisé par les entreprises et les particuliers pour sécuriser leurs accès digitaux.
📅 4 septembre 2024

Apiculture : aide aux exploitations apicoles en difficulté
Les exploitations apicoles confrontées à des difficultés économiques importantes en 2023 peuvent demander à bénéficier d’une aide financière de l’État.
📅 4 septembre 2024

Une année de plus pour le dispositif d’encadrement des loyers
Le dispositif limitant l’augmentation des loyers d’habitation dans les zones tendues est reconduit jusqu’au 31 juillet 2025.
📅 4 septembre 2024

Professionnels libéraux : rachat de trimestres pour les périodes sans affiliation
Certains professionnels libéraux dont l’activité professionnelle n’était auparavant pas reconnue ont la possibilité de racheter des trimestres afin d’améliorer leurs droits à…
📅 4 septembre 2024

Le prix des terres agricoles et viticoles en 2023
Le ministère de l’Agriculture a publié récemment le barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2023.
📅 3 septembre 2024

Crise énergétique de 2022 : comment ont fait nos voisins ?
Blocage des prix, subvention plafonnée, plafonnement intégral des hausses, les politiques mises en œuvre par les pays de l’Union européenne ont été…
📅 3 septembre 2024

Le soutien à l’installation de commerces multiservices en milieu rural
Lancé en 2023, le programme gouvernemental de reconquête du commerce rural entend aider les commerces sédentaires multiservices et itinérants à s’installer dans les…
📅 3 septembre 2024

Avocats : montant d’une convention d’honoraires en cas d’urgence
En l’absence de convention d’honoraires, les tribunaux fixent le montant des honoraires en fonction des usages, de la situation de fortune du…
📅 3 septembre 2024

Transmission du patrimoine d’une société dissoute à son associé unique : du nouveau
Les formalités de publicité à accomplir en cas de transmission universelle du patrimoine d’une société dissoute à son associé unique personne morale…
📅 3 septembre 2024

Création d’un groupe TVA : optez avant le 31 octobre 2024 !
Les entreprises qui souhaitent créer un groupe TVA à partir de 2025 doivent opter pour ce régime au plus tard le 31 octobre prochain.
📅 2 septembre 2024

Association exerçant une activité lucrative et impôts commerciaux
L’association qui exploite une salle de sport dans les mêmes conditions que des entreprises commerciales exerçant la même activité sur la même…
📅 2 septembre 2024

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