Actualités
Le Carnet de
l’Entrepreneur •
Nos experts y partagent leur vision du terrain : actualités sectorielles, conseils pratiques et regards croisés sur un monde qui bouge.
Toutes nos actualités
Jeunesse et éducation populaire : contrat d’engagement républicain
Les associations agréées jeunesse et éducation populaire avant le 25 août 2021 doivent déposer une nouvelle demande d’agrément, incluant la souscription d’un contrat d’engagement…
3 juillet 2023
Sport et culture : des mesures de sécurité pour les grands évènements
La récente loi relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 renforce les mesures de sécurité autour des évènements sportifs, récréatifs et culturels.
27 juin 2023
Insertion : des mesures en faveur des travailleurs handicapés
Le gouvernement souhaite favoriser l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés et renforcer leurs droits.
26 juin 2023
Aide à domicile : contrat de travail à temps partiel
Le contrat à temps partiel conclu par les associations d’aide à domicile peut ne pas préciser la répartition de la durée du…
19 juin 2023
Sport : obligation de sécurité de moyens en cas d’accident
Les associations doivent mettre en œuvre toutes les mesures appropriées pour prévenir les accidents et en limiter les effets, en tenant compte…
12 juin 2023
Médico-social : droit de dérogation des agences régionales de santé
Les directeurs généraux des agences régionales de santé peuvent désormais, dans certains cas, écarter des normes règlementaires nationales.
5 juin 2023
Sport : des aides pour compenser les pertes liées à l’épidémie de Covid-19
Les associations sportives touchées par les mesures de restrictions adoptées par le gouvernement lors de la 5 vague de Covid-19 en janvier 2022 peuvent,…
30 mai 2023
Culture : prévention des risques liés au bruit
Les établissements accueillant des activités bruyantes doivent notamment limiter le niveau sonore et informer le public sur les risques auditifs.
15 mai 2023
Insertion : montant des aides accordées aux entreprises adaptées
Les montants 2023 des aides étatiques versées aux entreprises adaptées sont connues.
9 mai 2023
Insertion : deux nouveaux territoires zéro chômeur de longue durée
Deux nouveaux territoires viennent d’être habilités pour participer à l’expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée ».
2 mai 2023
Culture : des précisions sur le crédit d’impôt théâtre
Les pièces justificatives devant accompagner les demandes d’agrément permettant de bénéficier du crédit d’impôt pour les représentations théâtrales d’œuvres dramatiques sont précisées.
24 avril 2023
Aide à domicile : bilan de l’emploi associatif
En 2021, le secteur associatif de l’aide à domicile comptait 4 000 établissements employeurs faisant travailler 153 000 salariés.
17 avril 2023
Vous souhaitez en savoir plus ?
Un premier échange de 30 minutes, offert et sans engagement, pour faire le point sur votre situation et voir comment nous pouvons vous aider.
